L'ASSEMBLEE NATIONALE DES JEUNES - NICE 2016 : ORGANISATION
1) Elèves répartis en :
- environ 280 délégués
- 5 journalistes
- 10 présidents (de commissions ou de séance publique)
LES PRESIDENTS
Les lycées proposeront des élèves susceptibles d’assurer les fonctions de présidence
LES HUISSIERS
Les huissiers assurent la distribution des documents, la duplication et la transmission des formulaires (questions, amendements, etc)
2) Les députés représentés, par parti politique et par groupe parlementaire :
Pour cette simulation, le nombre de députés représentés, les répartitions entre les partis politique et les groupes parlementaires seront déterminé proportionnellement au nombre d’élèves participants.
3) Les commissions permanentes et les questions abordées :
Les deux questions abordées sont choisies en fonction de leur tendance politique : la première question peut offrir l’opportunité d’un projet de loi de la part d’un député de droite, la seconde question engage davantage la possibilité d’un projet de loi de la part d’un député de gauche.
Chaque élève devra établir le positionnement du député représenté sur les deux questions.
Le déroulement des journées
Réunion du Bureau : Jeudi 1er décembre : Choix d’une proposition de loi par thème diffusée à tous les députés.
JOUR 1 (dans trois établissements scolaires) : 8h45-12h et 13h30-16h30
COLLEGE INTERNATIONAL JOSEPH VERNIER
1. Affaires culturelles et éducation
2. Affaires sociales
INSTITUTION STANISLAS
3. Défense
4. Développement durable
INSTITUTION DON BOSCO
5. Lois
1) Réunion des groupes parlementaires
i. les députés qui présentent la proposition de loi peuvent discuter entre eux et préparer la présentation du rapport et du projet.
ii. Les autres députés préparent leur position sur les deux propositions et formulent leurs amendements pour les déposer auprès du président.
2) Réunion des commissions : Débat sur chaque projet de loi, initié par une présentation par le rapporteur. Dépôt et vote d’amendements. Vote sur le projet de loi final : adoption nécessaire pour une présentation en séance publique.
1 président et 1 vice-président/commission.
JOUR 2 (au Centre Universitaire Méditerranéen) : 8h30-12h et 13h30-17h
3) Ouverture de la séance
4) Réunion des groupes parlementaire : Discussion pour fixer un positionnement commun des députés sur chaque projet de loi retenu en commission.
· Grande salle : SER (140)
· Salle 1 : Les Républicains (90)
· Salle 2 : Autres (30)
5) Délibérations en séance publique : Débat sur les projets de loi retenues en commission et présentées par un rapporteur.
II) Calendrier
23 septembre
Réunion de préparation: Choix des thèmes. CIJV 8h – 10h
14 octobre
Réunion de préparation: Organisation. CIJV 8h – 10h
5 & 19 novembre
Formation des présidents CIJV– 10h à 13h
10 novembre
Date limite d’envoi : listes d’inscription
30 novembre
Date limite de remise des propositions de loi.
2 décembre
Réunion du Bureau de l’Assemblée Nationale (professeurs) enregistrement des propositions et envoi en commission de loi. CIJV 8h – 10h
8 & 9 décembre
Conférence